Navigation – Plan du site

AccueilNumérosVolume 2 Numéro 1Dossier : Les organismes génétiqu...Vers une interdiction des ogm ? A...

Dossier : Les organismes génétiquement modifiés

Vers une interdiction des ogm ? Après le rapport de la Société royale du Canada sur «l’avenir de la biotechnologie alimentaire».

Éric Darier

Entrées d’index

Lieux d'étude :

Amérique du Nord
Haut de page

Texte intégral

1La publication du rapport de la Société royale du Canada le 5 février 2001 marquera peut-être un tournant historique important vers une approche gourvernementale plus responsable dans le dossier des OGM (organismes génétiquement modifiés) au Canada. Pour la première fois au Canada, un groupe d’experts indépendants confirme les craintes de nombreux groupes dont Greenpeace au sujet des OGM (pour la position de Greenpeace sur les OGM voir http://www.greenpeace.fr/​ , http://www.greenpeace.ca ou http://www.truefoodnow.org/​index.html?news ).

2Comme nous le verrons plus loin, le contenu extrêmement critique du rapport de la Société royale devrait inciter le gouvernement fédéral à tirer la conclusion logique qui devrait être la déclaration d’une interdiction immédiate des OGM, y compris ceux déjà autorisés et ceci, au moins jusqu’à ce que les 53 recommandations du groupe d’experts soient mises en place par le gouvernement fédéral mais aussi par les provinces dans leur champs de compétences constitutionnels.

Contexte du rapport

3La Société royale du Canada est l’Académie des sciences, des arts et des lettres. Elle regroupe la communauté des chercheurs, des experts et des universitaires au Canada. Le rapport intitulé Éléments de précaution: recommandations pour la réglementation de la biotechnologie alimentaire au Canada, suggère 53 recommandations au gouvernement fédéral. Il est important de souligner que le groupe d’experts a été mis sur pied par la Société royale du Canada pour le compte des trois organismes du gouvernement fédéral du Canada responsables du contrôle des OGM, soit l’Agence canadienne d’inspection des aliments , Santé Canada et Environnement Canada .

4Le groupe d’experts de la Société royale comprenait 14 scientifiques spécialistes dans des domaines aussi variés que ceux de la botanique, de la biochimie, de la philosophie, du droit, de la biotechnologie, de la phytologie, de l’allergologie et immunologie clinique, des sciences de l’agriculture, de l’alimentation et de la nutrition, de la biologie environnementale et de la zoologie. Deux des experts provenaient du Québec (Prof. Marc Fortin de l’université McGill et Prof. Jeremy N. McNeil de l’université Laval ). Le groupe d’experts était co-présidé par Conrad G. Brunk , professeur en philosophie à l’université de Waterloo et par Brian E. Ellis , professeur en biotechnologie à l’université de la Colombie-Britannique. En bref, la légitimité et le sérieux du groupe d’experts ne peut être mis en doute et le gouvernement fédéral devrait accepter les conclusions du rapport et agir en conséquence.

5Il est aussi important de signaler que le mandat et les attributions du groupe d’experts fournis par les trois organismes gouvernementaux étaient relativement étroits et ne cherchaient qu’à donner «des conseils sur les ressources réglementaires et scientifiques dont le gouvernement fédéral pourrait avoir besoin au XXIième siècle pour garantir l’innocuité des nouveaux produits alimentaires issus de la biotechnologie». Il était donc présupposé, par le gouvernement fédéral, que les OGM alimentaires continueraient d’être commercialisés dans l’avenir. Il est également évident que le mandat donné au groupe d’experts tentait d’éviter une analyse et une critique des méthodes d’évaluation et d’autorisation de la quarantaine d’OGM déjà commercialisés au Canada. Bien entendu, ce fut impossible au groupe d’experts de donner des conseils pour l’avenir de la biotechnologie sans faire référence aux pratiques gouvernementales existantes. Dans le contexte d’un mandat étroit, il n’est donc par surprenant que le groupe d’experts ne demande pas explicitement un moratoire total sur les OGM puisqu’il risquait d’être déclaré hors mandat par les organismes gouvernementaux qui ont payé pour le rapport. Le contenu du rapport des experts constitue néanmoins un désaveu dévastateur des pratiques gouvernementales actuelles en matière d’OGM. Un tel désaveu n’est pas unique. Par exemple le Bureau du vérificateur général du Canada a déjà émis de nombreuses critiques sur la capacité réglementaire du gouvernement fédéral. Une étude sur l’agroalimentaire en cours (publication à l’autonme 2002) devrait probablement confirmer la plupart des conclusions du rapport de la Société royale.

6La version en anglais du rapport contient 245 pages . Une version française (en format électronique pdf) devrait être prête d’ici fin mars 2001. Néanmoins, il existe d’ores et déjà un sommaire en français de 11 pages qui offre un bon résumé .

Conclusions principales du rapport

7Il est difficile en quelques lignes de faire une synthèse succincte d’un rapport de 245 pages. Néanmoins il y a un certain nombre de points forts qui ressortent de ce rapport. Notamment, le groupe d’experts conseille au gouvernement fédéral de:

  1. remplacer le concept d’équivalence substantielle par une évaluation scientifique rigoureuse et l’adoption du principe de précaution. Actuellement, le gouvernement canadien utilise le concept de l’équivalence substantielle, c’est-à-dire une comparaison superficielle de similarités entre les plantes transgéniques avec celles qui leur sont proches mais non transgéniques, afin d’exempter les OGM d’évaluations scientifiques plus approfondies et les autoriser rapidement sans connaître leurs impacts sur l’environnement ou la santé humaine. Bref, le rapport d’experts rejette la pratique gouvernementale qui consiste à présumer à priori de l’innocuité des OGM sans vraiment entreprendre les vérifications scientifiques adéquates. D’après les experts, le gouvernement canadien devrait appliquer le principe de précaution qui signifie «qu’aucune nouvelle technologie ne doit être présumée sécuritaire en l’absence de fondements scientifiques fiables permettant de conclure à son innocuité». Le principe de précaution est désormais au coeur d’un nombre croissant d’accords internationaux dont le protocole sur la biosécurité que le gouvernement canadien n’a toujours pas signé ni ratifié (mars 2001). Greenpeace a accueilli favorablement le protocole sur la biosécurité qui jette les bases d’une réglementation internationale pour le commerce transfrontalier des OGM afin de préserver l’intégrité des centres de biodiversité existants (pour la position de Greenpeace sur le protocole sur la biosécurité voir : http://www.greenpeace.org/​~geneng/​). Le groupe d’experts condamne le manque de contraintes réglementaires dans le domaine des OGM qui ne peut pas être justifié par «le fait que les résultats des textes disponibles ne permettent pas d’identifier, avec un degré de certitude élevé, le risque, ou le niveau de risque, posé par le produit». Le groupe d’experts reconnaît explicitement que «le fardeau principal de la preuve [d’innocuité] incombe à ceux qui proposent d’offrir des produits alimentaires issus de la biotechnologie».

  2. mettre en place un système transparent et public d’évaluation des protocoles expérimentaux, des données et des bases scientifiques utilisés pour l’approbation réglementaire des OGM. Le groupe d’experts s’inquiète de «l’influence croissante des intérêts de l’entreprise privée et des intérêts commerciaux sur l’orientation de la recherche dans le domaine publique» et recommande «la promotion de recherches indépendantes sur les risques de la biotechnologie agricole pour la santé et l’environnement et d’autre part, la protection de ces programmes de recherche». Ces recommandations vont à l’encontre de celles faites par le Conseil consultatif des sciences et de la technologie (CCST) , rattaché au bureau du Premier Ministre du Canada, qui, au contraire, recommandait, dans un rapport récent , l’accroissement du secteur privé et commercial dans la recherche universitaire. En fait, dans le cas de la biotechnologie alimentaire examiné en détail par le groupe d’experts de la Société royale, il est évident que la privatisation et la commercialisation de la recherche, ainsi que le double mandat de promotion et de contrôle de la biotechnologie par des organismes publiques comme l’ACIA (Agence canadienne d’inspection des aliments), entraînent des conflits d’intérêts multiples, à la fois pour les chercheurs, mais aussi principalement pour les institutions publiques concernées. Dans ce contexte, il n’est pas surprenant que l’opinion publique fasse de moins en moins confiance au système réglementaire qui devrait assurer la défense des intérêts publiques dans un sens large à moyen et long terme (tels que l’environnement, la protection de la biodiversité, la santé publique, la transparence et la légitimité des institutions politiques, etc.) au lieu de considérer presque exclusivement les intérêts particuliers immédiats (autorisation et commercialisation rapides des OGM pour des avantages financiers et comptables à court terme, etc.). Par conséquent, il n’est pas surprenant que le rapport suggère aux institutions publiques de maintenir une position objective et impartiale face au débat sur les risques et les avantages de la biotechnologie et dans leur interprétation du processus réglementaire. Que recommande donc le rapport de la Société royale pour faire face au manque de transparence? Du point de vue des experts scientifiques, la solution réside principalement dans une série de mesures concrètes telles que:

  • la révision, par un comité d’experts appropriés et indépendants provenant de toutes les disciplines, des résultats de tous les tests effectués sur les OGM;

  • la soumission à une évaluation régulière par des pairs, et notamment par un comité d’experts externes (non gouvernementaux) et indépendants, des évaluations des risques menant à l’approbation des OGM. Il est aussi recommandé que les vérifications devraient satisfaire aux exigences d’une publication dans une revue scientifique avec examen par des pairs;

  • la promotion de recherches indépendantes sur les risques des OGM pour la santé et l’environnement et la protection de ces programmes de recherche;

  • la création d’un comité indépendant pour procéder à l’évaluation des protocoles expérimentaux et des résultats avant l’approbation des OGM;

  • la mise à la disposition du public de toutes les données relatives à l’évaluation des OGM et d’un fichier actualisé portant sur la composition nutritionnelle des aliments OGM.

8En l’absence d’évaluations scientifiques qui soient indépendantes des compagnies de biotechnologie et des institutions gouvernementales impliquées, les OGM ne devraient pas être autorisés et commercialisés.

  1. entreprendre des études scientifiques rigoureuses et exhaustives. Nonobstant la recommandation centrale d’abandonner le concept d’équivalence substantielle au profit du principe de précaution (voir paragraphe no.1 ci-dessus), le rapport suggère une liste d’études scientifiques qui manquent présentement et notamment :

  • des études à long terme de l’évolution de la résistance des insectes lorsque des OGM contenant des insecticides sont utilisés, particulièrement pour les insectes migrants sur de grandes distances;

  • la mise en oeuvre d’une approche précise, scientifique et exhautive pour faire en sorte que soit effectuée l’évaluation adéquate du potentiel allergène des aliments OGM;

  • une analyse de tout composant antinutritif et, s’il y a lieu, une évaluation protéique telle qu’approuvée par l’Organisation des Nations Unies pour l’agriculture et l’alimentation (FAO);

  • une évaluation des incidences potentielles axée notamment sur :

  1. les effets des modifications génétiques sur la santé et le bien-être des animaux;

  2. une évaluation environnementale des impacts sur la diversité et la pérennité des stocks génétiques;

  3. les implications pour la santé humaine découlant de la production d’animaux résistants aux maladies ou d’animaux dont le métabolisme a été modifié (fonction immunitaire par exemple);

  • des tests exhautifs et à long terme des effets écologiques des produits issus de la biotechnologie, notamment en ce qui a trait à la persistance d’un organisme ou d’un produit issu de l’organisme, à ses effets persistants sur les cycles biogéochimiques, ou à ses effets nuisibles découlant du transfert de gènes horizontal et de la sélection génétique;

  • des évaluations environnementales des plantes GM (génétiquement modifiées) portant sur la biologie de la reproduction notamment aux systèmes de reproduction, à la distance de transport du pollen, à la fécondité, à la dissémination des graines et aux mécanismes de dormance;

  • des évaluations environnementales qui ne se limitent pas seulement aux incidences des plantes GM sur les écosystèmes agricoles, mais qui portent aussi sur les incidences potentielles de ces plantes sur les écosystèmes naturels et perturbés dans les régions où on envisage leur culture;

  • un suivi à long terme des effets des OGM sur l’environnement et la santé humaine, la santé animale et le bien-être des humains et des animaux;

  • des recherches multidisciplinaires sur les incidences environnementales des OGM;

  • des études sur l’interaction entre les poissons sauvages et les poissons d’élevage;

  • des recherches visant à cerner les effets pléiotropiques, ou secondaires, de l’insertion de gènes recombinants dans les organismes OGM.

9Cette longue liste (mais non exhaustive!) fait état de l’absence chrnonique de recherche adéquate ce qui n’a pas empêché jusqu’à maintenant, l’autorisation et la commercialisation rapide et prématurée d’une quarantaine d’OGM au Canada.

  1. mettre en place un système de tracabilité et de ségrégation des OGM. Même dans l’hypothèse d’éventuelles autorisations des OGM consécutives aux évaluations scientifiques rigoureuses et exhaustives décrites ci-dessus, le rapport de la Société royale établit également une autre condition essentielle, celle de mettre en place un système de traçabilité des OGM afin de pouvoir agir en cas de conséquences néfastes inattendues. Pour le groupe d’experts, ce système de traçabilité et/ou de ségrégation comprend notamment :

  • des mécanismes de surveillance des aliments OGM comportant de nouvelles protéines après la distribution de ces aliments sur le marché;

  • une banque centralisée de sérums provenant d’individus choisis pour leur allergie à des protéines qui pourraient être utilisées pour des modifications génétiques;

  • un fichier canadien sur les éléments nutritifs des aliments OGM;

  • un contrôle obligatoire des animaux transgéniques similaires à celui qui vise les animaux enregistrés (afin d’éviter qu’ils se retrouvent dans la chaîne alimentaire humaine);

  • une banque de données renfermant les profils nutritionnels de toutes les plantes OGM susceptibles d’entrer dans l’alimentation des animaux;

  • des banques de données incluant les références complètes sur la biologie de ces principaux écosystèmes agricoles et des biosystèmes adjacents.

10Cette liste non exhaustive démontre les lacunes actuelles et l’absence totale d’un système de traçabilité et de ségrégation pour les OGM. La contamination de la chaîne alimentaire humaine par le maïs transgénique StarLink aux États-Unis illustre clairement les conséquences potentiellement catastrophiques. On peut redouter notamment :

  • une contamination de la chaîne alimentaire et agricole (plus de 300 produits retirés des magasins aux États-Unis) ;

  • des conséquences encore mal évaluées sur la santé humaine et notamment les risques d’allergie à la protéine Cry9C que contient le maïs StarLink;

  • des coûts estimés à un milliard de dollars américains pour la compagnie Aventis qui a introduit le maïs StarLink aux États-Unis sans mettre en place un système de traçabilité et de ségrégation adéquat et efficace;

  • des pertes de récoltes pour les agriculteurs et des craintes quant à l’intégrité génétique des semences pour les années à venir, y compris au Canada, qui pourtant, n’avait pas autorisé le StarLink mais qui importe des semences potentiellement contaminées des États-Unis ;

  • de fortes pressions sur les autorités américaines pour autoriser rapidement le StarLink dans l’alimentation humaine sans vraiment avoir fait tous les tests scientifiques adéquats;

  • des pertes colossales pour les exportateurs américains de maïs, notamment au Japon et en Europe

  • des conséquences écologiques imprévisibles de la contamination du StarLink et de la diffusion de la protéine Cry9C dans la chaîne alimentaire et dans l’environnement.

Conclusions : Que Faire?

11Le coprésident du groupe d’experts de la Société royale Brian E. Ellis déclara en conférence de presse, lors du lancement du rapport à Ottawa (le 5 février 2001), que «depuis cinq ans, nous faisons tous partie d’une expérience scientifique et que le fait que les aliments transgéniques ne nous aient pas nuit est peut-être la conséquence des vérifications ou simplement que nous avons été, jusqu’à présent, très chanceux». (traduction basée sur la transcription de Stephen Leahy ).

12Peut-on encore continuer à se croiser les doigts et espérer que les OGM déjà autorisés et utilisés ne présenteront pas des conséquences néfastes inattendues et potentiellement catastrophiques dans les années à venir? La réponse est clairement NON! Le rapport de la Société royale nous met tous en demeure d’agir.

13Le gouvernement Canadien doit accepter les conclusions du rapport du groupe d’experts de la Société royale et tirer toutes les conclusions logiques du rapport, et notamment, la nécessité de reprendre à zéro le dossier des OGM. Pour commencer, le gouvernement fédéral devrait déclarer une interdiction immmédiate sur les OGM, y compris ceux déja autorisés et ceci, au moins jusqu’à ce que les 53 recommendations du groupe d’experts soient étudiées et mises en place par le gouvernement fédéral.

14Les compagnies agroalimentaires, les supermarchés, et les producteurs agricoles ont également une responsabilité individuelle dans le dossier des OGM. Le rapport de la Société royale les met en demeure d’agir d’une manière responsable (notamment afin d’éviter des poursuites juridiques, mais aussi pour éviter les complications et les coûts de gestion inhérents aux situations de crises que les OGM risquent de leur faire courir). L’action responsable à prendre est de retirer dès maintenant les OGM des produits qu'ils vendent.

15Les autres niveaux de gouvernement (provinces et municipalités au Canada) doivent également agir à l’intérieur du domaine de leurs compétences juridictionnelles et ne pas se réfugier derrière l’inaction du niveau gouvernemental supérieur. Les provinces canadiennes ont notamment des compétences en matière de santé, d’éducation, d’agriculture, de transport et d’environnement. Les municipalités peuvent aussi agir notamment en matière d’hygiène publique, de transport et de zonages.

16Finalement, nous en tant qu’individus devons agir et faire agir les autres. Comme consommateurs d’aliments, nous devons exiger des aliments sans OGM et donc consommer dans la mesure du possible des aliments certifiés biologiques qui sont garantis sans OGM, sans herbicides et ni pesticides chimiques. En tant que citoyennes et citoyens, nous devons prendre contrôle des institutions gouvernementales afin qu’elles agissent dans l’intérêt public et pour la préservation de l’intégrité génétique existant et de la biodiversité.

17Le groupe d’experts de la Société royale du Canada a fait son travail, à nous tous de faire le nôtre!

Haut de page

Pour citer cet article

Référence électronique

Éric Darier, « Vers une interdiction des ogm ? Après le rapport de la Société royale du Canada sur «l’avenir de la biotechnologie alimentaire». »VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement [En ligne], Volume 2 Numéro 1 | avril 2001, mis en ligne le 01 septembre 2001, consulté le 28 mars 2024. URL : http://journals.openedition.org/vertigo/4072 ; DOI : https://doi.org/10.4000/vertigo.4072

Haut de page

Auteur

Éric Darier

Ph. D, responsable de la campagne OGM au bureau de Greenpeace à Montréal  eric.darier@dialb.greenpeace.org

Articles du même auteur

Haut de page

Droits d’auteur

CC-BY-NC-ND-4.0

Le texte seul est utilisable sous licence CC BY-NC-ND 4.0. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.

Haut de page
Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search